benefice
41Bénéfice Primaire — Le bénéfice primaire est une notion mal connue, mais qui fait toute la particularité de l abord, par la psychanalyse, des troubles mentaux. Bénéfice : car, quelle que soit la maladie considérée, elle est vue comme un avantage pour le malade …
42Bénéfice primaire — Le bénéfice primaire est une notion mal connue, mais qui fait toute la particularité de l abord, par la psychanalyse, des troubles mentaux. Bénéfice : car, quelle que soit la maladie considérée, elle est vue comme un avantage pour le malade …
43Benefice (Moyen Age) — Bénéfice (Moyen Âge) Pour les articles homonymes, voir Bénéfice (homonymie). Bénéfice, du latin beneficum, bienfait. Ce mot fut mis en usage, après l établissement des Barbares dans l empire romain, par les rois goths et lombards, il s appliquait …
44Bénéfice (Ancien Régime) — Bénéfice (Moyen Âge) Pour les articles homonymes, voir Bénéfice (homonymie). Bénéfice, du latin beneficum, bienfait. Ce mot fut mis en usage, après l établissement des Barbares dans l empire romain, par les rois goths et lombards, il s appliquait …
45Bénéfice (Moyen-Âge) — Pour les articles homonymes, voir Bénéfice (homonymie). Bénéfice, du latin beneficum, bienfait. Ce mot fut mis en usage, après l établissement des Barbares dans l empire romain, par les rois goths et lombards, il s appliquait aux terres que ces… …
46Benefice de discussion — Bénéfice de discussion Le bénéfice de discussion est le droit accordé à la caution poursuivie en exécution, d exiger du créancier que les biens du débiteur soient préalablement discutés, c est à dire saisis et vendus. Code civil, art. 2021s Ce… …
47Benefice de division — Bénéfice de division Le bénéfice de division est la procédure par laquelle en cas de cautionnement multiple, l une des cautions poursuivies pour le tout peut demander au juge que l action en paiement soit divisée entre toutes les cautions… …
48Bénéfice De Discussion — Le bénéfice de discussion est le droit accordé à la caution poursuivie en exécution, d exiger du créancier que les biens du débiteur soient préalablement discutés, c est à dire saisis et vendus. Code civil, art. 2021s Ce document provient de «… …
49Bénéfice De Division — Le bénéfice de division est la procédure par laquelle en cas de cautionnement multiple, l une des cautions poursuivies pour le tout peut demander au juge que l action en paiement soit divisée entre toutes les cautions (cofidéjusseurs) solvables… …
50Bénéfice de la cascade — ● Bénéfice de la cascade règle qui permet à un contribuable qui a fait l objet d un contrôle fiscal polyvalent d obtenir l imputation des rappels d impôts sur les résultats de l exercice lorsque les impôts rappelés sont des charges déductibles du …
